IDENTIFICATION DU SITE
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l’Economie NumĂ©rique
(« http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0200175L« )

Le site Internet www.lecampanier.com est édité par :

Les Commis SAS
SociĂ©tĂ© au capital de 140.000 euros, inscrite au RCS de Paris sous le numĂ©ro 750 771 883 et dont le siĂšge est situĂ© au 86 rue Paul Vaillant-Couturier, 92230 – Gennevilliers
Par courriel : contact@lescommis.com

Par téléphone : 01 82 88 86 84

ci-aprĂšs dĂ©nommĂ© « l’Editeur du Site »

(L’Editeur du Site est propriĂ©taire et exploitant du site www.lecampanier.com)

Le site Internet www.lecampanier.com est hébergé par : Hostinger
ci-aprĂšs dĂ©nommĂ© « l’HĂ©bergeur »

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS INHERENTES À L’UTILISATION 

L’Éditeur du Site dĂ©tient et exploite ce site web. Son utilisation implique que vous acceptez l’ensemble des termes, conditions et notifications contenus et citĂ©s dans ce document (les « conditions d’utilisation »). Ces conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation ne s’appliquent qu’au site web et aux services de ce Site, et Ă  aucun site tiers.

Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous rĂ©servons le droit, Ă  notre discrĂ©tion, de mettre Ă  jour ou de modifier les conditions d’utilisation. Par consĂ©quent, veuillez vĂ©rifier rĂ©guliĂšrement ces derniĂšres afin de savoir si elles ont Ă©tĂ© modifiĂ©es. Nous considĂ©rons que vous acceptez une modification des conditions d’utilisation si vous continuez Ă  utiliser le site aprĂšs publication de cette modification.

DROITS DE PROPRIETE 

Vous reconnaissez et acceptez que l’ensemble du contenu et des Ă©lĂ©ments disponibles sur ce site – en particulier, mais de façon non limitative, les cartes, les programmes et logiciels, les bases de donnĂ©es, le texte, les photos, les films, les sons, la musique, la prĂ©sentation et les logos – sont protĂ©gĂ©s par des copyrights, droits de protection de base de donnĂ©es, marques dĂ©posĂ©es, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriĂ©tĂ©. Le contenu et les Ă©lĂ©ments disponibles sont, soit exclusivement dĂ©tenus et contrĂŽlĂ©s par l’Éditeur du Site, soit utilisĂ©s sous licence. Ces conditions d’utilisation s’appliquent Ă  tout le contenu et Ă  tous les Ă©lĂ©ments disponibles sur le site.

De plus, lorsque vous utilisez un contenu et des Ă©lĂ©ments sous licence d’un tiers, il est possible que vous soyez liĂ© par les contrats de licence de ce dernier. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, l’identitĂ© de celui-ci vous est indiquĂ©e par un logo ou par une autre indication.

CONCESSION DE LICENCE LIMITEE 

Le contenu et les Ă©lĂ©ments disponibles sur ce site peuvent contenir d’autres avis de propriĂ©tĂ© ou dĂ©crire des produits, services, processus ou technologies appartenant à des tiers. Aucune partie du prĂ©sent document ne doit ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme constituant une licence accordĂ©e Ă  l’utilisateur sur un copyright, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriĂ©tĂ© intellectuelle dĂ©tenu par une tierce partie, Ă  l’exception du droit d’utilisation limitĂ© qui est expressĂ©ment dĂ©fini ci-dessous :

Dans le cadre d’une licence non exclusive et non transfĂ©rable, vous ĂȘtes autorisĂ© Ă  imprimer ou Ă  tĂ©lĂ©charger un exemplaire des Ă©lĂ©ments ou du contenu de ce site vers un seul ordinateur individuel pour votre utilisation personnelle et non commerciale, Ă  condition que vous gardiez intacts tous les avis de copyright et de propriĂ©tĂ©. Vous pouvez utiliser le site Ă  des fins lĂ©gales et pour votre utilisation personnelle, mais en aucun cas dans un but lucratif ou commercial. Si vous souhaitez des Ă©lĂ©ments d’information pour rĂ©diger un article sur le site, un dossier presse est disponible Ă  votre demande, seules les photos contenues dans ce dossier presse peuvent ĂȘtre publiĂ©es.

Vous vous engagez Ă  ne jamais vendre, cĂ©der sous licence, louer, distribuer, transmettre, copier, reproduire, prĂ©senter publiquement, exĂ©cuter publiquement, publier, adapter, Ă©diter, modifier, dĂ©compiler, dĂ©sassembler ce contenu ou ces Ă©lĂ©ments, et Ă  ne jamais reconstituer la logique du programme, ni crĂ©er d’Ɠuvre dĂ©rivĂ©e Ă  partir de ce contenu ou de ces Ă©lĂ©ments. Vous vous engagez Ă  ne jamais utiliser le contenu ou les Ă©lĂ©ments disponibles sur le site dans un quelconque but commercial. La rĂ©cupĂ©ration systĂ©matique de donnĂ©es ou autre depuis ce site pour crĂ©er ou Ă©tablir, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de donnĂ©es ou un rĂ©pertoire sans l’autorisation Ă©crite de l’Éditeur du Site est interdite. En outre, l’utilisation du contenu ou des Ă©lĂ©ments Ă  toute fin non expressĂ©ment autorisĂ©e dans ces conditions d’utilisation est interdite. Vous ne jouissez d’aucun droit de propriĂ©tĂ© sur le contenu, les Ă©lĂ©ments et leurs dĂ©rivĂ©s, et l’Éditeur du Site est le seul dĂ©tenteur de tels droits.

Le non-respect de l’une des clauses de ces conditions d’utilisation mettra fin Ă  cette licence automatiquement et sans prĂ©avis de la part de l’Éditeur du Site.

UTILISATION DU SITE WEB 

Vous n’ĂȘtes pas autorisĂ© Ă  utiliser le site ou ses services Ă  des fins illĂ©gales telles que la publication, la distribution ou la diffusion d’un Ă©lĂ©ment ou d’une information illĂ©gale, et en particulier :

·        toutes données privatives appartenant à un tiers, notamment les marques déposées et données protégées par copyright (autres que celles pour lesquelles vous possédez une licence);

·        tout contenu erroné, diffamatoire, obscÚne, raciste ou insistant à la haine;

·        tout contenu visant à harceler un tiers ou à compromettre sa vie privée;

·        tout contenu incitant au crime, au suicide ou à la discrimination, à la haine ou à la violence pour des motifs de différence raciale, ethnique ou de nationalité;

·        tout contenu susceptible de nuire à des utilisateurs mineurs ou de porter atteinte à la dignité humaine;

·        tout contenu faisant l’éloge du nazisme ou niant l’holocauste.

En outre, vous ne devez pas utiliser le site dans le but de recueillir des informations personnelles, notamment des adresses Internet, concernant d’autres utilisateurs du site.

EXCLUSION DE GARANTIE 

Tout contenu est propre au site www.lecampanier.com. Ce site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. L’Éditeur du Site se rĂ©serve le droit de modifier ou de supprimer toute information ou contenu apparaissant sur ce site sans avis prĂ©alable. Ni l’Éditeur du Site ni ses fournisseurs de contenu, ni la sociĂ©tĂ© prestataire des services Internet permettant de faire fonctionner cette application web, n’offrent de garantie quant Ă  leur contenu. L’utilisateur assume tous les risques d’utilisation. Aucune responsabilitĂ© n’incombe Ă  la l’Éditeur du Site, Ă  ses fournisseurs, ou ses prestataires de services, quant Ă  l’utilisation des Ă©lĂ©ments d’information contenus dans ce site Web.

LE CONTENU ET LES ELEMENTS FOURNIS SUR CE SITE LE SONT SANS AUCUNE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE. AUCUN AVIS NI AUCUNE INFORMATION FOURNIS PAR L’EDITEUR DU SITE OU L’HEBERGEUR, LEURS SOCIETES MÈRES OU AFFILIEES OU LEURS EMPLOYES RESPECTIFS NE PEUT CREER DE GARANTIE. NI L’EDITEUR DU SITE, NI L’HEBERGEUR, NI LEURS SOCIETES MÈRES OU AFFILIEES NE GARANTISSENT LA PRECISION, LA FIABILITE ET L’EXACTITUDE DU CONTENU ET DES ELEMENTS DU SITE ; NI LA DISPONIBILITE DU SITE EN TOUT LIEU ET À TOUT MOMENT ; NI L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRE ELEMENT NUISIBLE DANS LE CONTENU, LES INFORMATIONS ET LES LOGICIELS, ET DANS TOUT ELEMENT ACCESSIBLE À PARTIR DU SITE.

LIMITATION DE RESPONSABILITE 

L’EDITEUR DU SITE, L’HEBERGEUR, LEURS SOCIETES MÈRES OU AFFILIEES, PARTENAIRES, FILIALES OU CONCEDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS – Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, DE LA PERTE DE BENEFICE, DE CLIENTÈLE OU DE DONNEES – DUS À L’UTILISATION OU À L’INCAPACITE D’UTILISER LE SITE OU LE CONTENU ET LES ELEMENTS AUXQUELS CELUI-CI PERMET D’ACCEDER. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE, EN MATIÈRE DELICTUELLE COMME CONTRACTUELLE, MÊME SI L’EDITEUR DU SITE, OU L’HEBERGEUR N’ONT ETE INFORME DE LA POSSIBILITE D’UN TEL DOMMAGE.

INDEMNISATION

A sa demande, vous vous engagez Ă  indemniser l’Éditeur du Site, ses sociĂ©tĂ©s mĂšres ou affiliĂ©es, partenaires, filiales ou concĂ©dants de licence ainsi que leurs employĂ©s, contractants, agents et dirigeants, en cas de mise en cause de leur responsabilitĂ©, ainsi que de rĂ©clamations et frais (dont honoraires d’avocat) dĂ©coulant de votre utilisation ou de vos erreurs dans l’utilisation du site. Dans la mesure du possible, vous acceptez de coopĂ©rer avec l’Éditeur du Site pour sa dĂ©fense dans le cadre de toute affaire dans laquelle vous devriez offrir une indemnisation.

SITES TIERS 

Aucune rĂ©fĂ©rence Ă  des produits, services, processus, liens hypertexte de tiers ou autre information par citation d’un nom de marque, d’une marque dĂ©posĂ©e, d’un fabricant, d’un fournisseur ou autre ne constitue ni ne sous-entend une approbation, caution ou recommandation de la part de l’Éditeur du Site, de ses sociĂ©tĂ©s mĂšres ou affiliĂ©es, partenaires, filiales ou concĂ©dants de licence. De plus, le site peut vous mettre en relation avec d’autres sites Internet par le biais notamment de recherches automatiques, mais ces sites ne sont pas sous le contrĂŽle de la l’Éditeur du Site. Vous reconnaissez que l’Éditeur du Site n’est pas responsable de l’exactitude, du respect de copyright, de la lĂ©galitĂ©, de la dĂ©cence ou de tout autre aspect des sites tiers.

Tout lien hypertexte provenant d’un site tiers et aboutissant sur ce site nĂ©cessite l’accord prĂ©alable de l’Éditeur du Site, et en particulier les liens vers une page autre que la page d’accueil. La demande d’un tel accord peut ĂȘtre faite en adressant un courrier Ă  l’aide du formulaire de contact disponible sur ce site. 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE 

L’Éditeur du site a pour principe de protĂ©ger la vie privĂ©e de ses utilisateurs. Vous disposez en pied de page de chaque page du site d’un lien vers la politique de confidentialitĂ© (DĂ©claration de confidentialitĂ©) mis en place par l’Éditeur du site. Veuillez la consulter.

CONCESSION PAR L’UTILISATEUR D’UNE LICENCE LIMITEE A L’EDITEUR DU SITE

En publiant, soumettant ou transmettant de toute autre maniĂšre des informations, un contenu ou des Ă©lĂ©ments vers ce site, y compris, mais de façon non limitative, des feedbacks (retour d’informations), donnĂ©es, rĂ©ponses, questions, commentaires, suggestions, projets, idĂ©es, etc.,

1.     sauf cas prĂ©vu par la loi, vous autorisez l’Éditeur du Site, ses sociĂ©tĂ©s mĂšres et affiliĂ©es, partenaires, filiales et titulaires de licence, Ă  utiliser, reproduire, afficher, exĂ©cuter, adapter, modifier, distribuer, faire distribuer et promouvoir les informations, le contenu ou les Ă©lĂ©ments sous quelque forme que ce soit, en quelque lieu que ce soit et pour quelque but commercial ou non que ce soit, sans Ă©mettre de restriction ni attendre de compensation, et

2.     vous garantissez et dĂ©clarez que vous possĂ©dez, ou contrĂŽlez d’une autre maniĂšre, tous les droits liĂ©s au contenu et que la diffusion publique et l’utilisation de votre contenu par l’Éditeur du Site n’affectera et n’enfreindra pas les droits d’un tiers.

CONSENTEMENT DE L’UTILISATEUR RELATIF A LA VERIFICATION ET LA DIVULGATION 

L’Éditeur du Site n’a pas d’obligation de vĂ©rification des informations rĂ©sidant sur son site ou transmises Ă  celui-ci. Cependant, toute personne utilisant le site accepte que l’Éditeur du Site vĂ©rifie pĂ©riodiquement le contenu de celui-ci, (1) pour se conformer Ă  une loi, Ă  un rĂšglement ou Ă  une demande des autoritĂ©s ; (2) pour faire fonctionner le site correctement ou pour se protĂ©ger et protĂ©ger ses utilisateurs ; ou (3) pour toute autre raison, Ă  sa seule discrĂ©tion. L’Éditeur du Site se rĂ©serve le droit de modifier, de refuser ou de supprimer toute information rĂ©sidant sur le site ou transmise Ă  celui-ci si l’Éditeur du Site considĂšre, Ă  sa seule discrĂ©tion, que cette information est inacceptable ou en infraction avec les prĂ©sentes conditions d’utilisation.

Sauf cas prĂ©vu par la loi, si un utilisateur des donnĂ©es de ce site fournit Ă  ce Site des informations, y compris, mais de façon non limitative, des donnĂ©es, rĂ©ponses, questions, commentaires, suggestions, projets, idĂ©es, etc., ces informations seront considĂ©rĂ©es comme non confidentielles et l’Éditeur du Site ne s’engage pas Ă  les protĂ©ger de la divulgation.

PROCEDURE DE RECLAMATION POUR CONTREFAÇON

Si vous pensez que votre travail a Ă©tĂ© copiĂ© et qu’il est accessible sur ce site d’une maniĂšre constituant une contrefaçon, vous pouvez en informer l’Éditeur du Site par l’intermĂ©diaire du formulaire de contact mis Ă  disposition sur ce site.

LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT 

Ces conditions d’utilisation seront rĂ©gies et interprĂ©tĂ©es par les lois Françaises. Les contrats de licence rĂ©gissant votre utilisation d’élĂ©ments tiers sur le site peuvent contenir des dispositions exigeant l’intervention de tribunaux Ă©trangers pour la rĂ©solution de litiges liĂ©s Ă  ces contrats. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, un logo ou une autre indication apparaĂźt pour vous permettre d’identifier celui-ci.

DIVISIBILITE ET INTEGRALITE

Sauf mention contraire dans le prĂ©sent document, cet accord constitue la totalitĂ© du contrat passĂ© entre vous et l’Éditeur du Site en ce qui concerne le site, et il annule et remplace toutes les communications et propositions antĂ©rieures ou simultanĂ©es (qu’elles soient orales, Ă©crites ou Ă©lectroniques) relatives Ă  ce site entre vous et l’Éditeur du Site, ses sociĂ©tĂ©s mĂšres ou affiliĂ©es ou concĂ©dants de licence. Si une partie de ces conditions d’utilisation Ă©tait considĂ©rĂ©e comme invalide ou inapplicable, elle devrait ĂȘtre interprĂ©tĂ©e selon la loi en vigueur de maniĂšre Ă  identifier au mieux les intentions initiales des parties, et le reste des prĂ©sentes des conditions demeurera en vigueur.

RESILIATION 

L’Éditeur du Site se rĂ©serve le droit, Ă  sa seule discrĂ©tion, de mettre fin Ă  votre accĂšs Ă  la totalitĂ© ou Ă  une partie de ce site, avec ou sans prĂ©avis.

EXPORTATION 

Vous vous engagez Ă  ne jamais exporter vers quelque destination que ce soit toute partie du contenu ou des Ă©lĂ©ments qui vous sont fournis, ou tout produit directement obtenu par ce contenu ou ces Ă©lĂ©ments, sauf si cela est en conformitĂ© avec les lois, rĂšglements et rĂšgles en vigueur en matiĂšre d’exportation.

AVIS DE COPYRIGHT ET DE MARQUES DEPOSEES 

www.lecampanier.com. Tous droits réservés.

La reproduction de tout Ă©lĂ©ment du prĂ©sent site ou de tout autre contenu se trouvant sur le site web autre que ceux expressĂ©ment envisagĂ©s dans le prĂ©sent document est strictement interdite. L’utilisation de tous les documents et graphiques associĂ©s ainsi que de tout autre Ă©lĂ©ment fourni sur ce site web est soumise aux conditions d’utilisation figurant ci-dessus.

Marques déposées

Le nom www.lecampanier.com, son logo, ainsi que tous les noms de produits et de services, dessins marques et slogans s’y rapportant sont des marques dĂ©posĂ©es, marques de service ou marques de commerce dĂ©posĂ©es de l’Éditeur du Site, et ils ne peuvent pas ĂȘtre utilisĂ©s Ă  des fins commerciales sans son consentement Ă©crit prĂ©alable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques dĂ©posĂ©es de leurs propriĂ©taires respectifs.

Autres avis de copyright 

Les autres avis de copyright concernent les données provenant de tiers utilisés pour créer ce service Internet.

CONTACT 

Pour obtenir davantage d’informations relatives aux questions juridiques contenues dans ces conditions d’utilisation, ou Ă  des questions ou problĂšmes concernant ce service, veuillez Ă©crire à info@lecampanier.fr